Télécharger le PSMV

  • Habitat / urbanisme
  • Patrimoine architectural
  • Télécharger le PSMV

Télécharger le PSMV

Le PSMV en téléchargement présente les pièces issues de son approbation initiale. Certaines ont été modifiées depuis par une procédure de modification M1R1 approuvée par arrêté préfectoral le 19 avril 2018.

Le sigle M1 signale les pièces qui ont connu une évolution lors de cette procédure.

1. Rapport de présentation

2. Philosophie du PSMV

La philosophie du PSMV

3. Règlement, plans polychromes et annexes réglementaires

Règlement(M1)

Plan général au 1/2000ème

Plan polychrome du secteur A (M1)

Plan polychrome du secteur B (M1)

Plan polychrome du secteur C (M1)

Plan polychrome du secteur D (M1)

Plan polychrome du secteur E (M1)

Plan polychrome du secteur F (M1)

Annexes réglementaires (M1)

Annexe 6 : Servitudes d’utilité publique, autres contraintes et servitudes

Annexe 10 : Plan de prévention des risques naturels de la vallée du Clain

Annexe 11a : Réseaux électrique et de gaz

Annexe 11b : Réseaux d’eau et d’assainissement

4. Orientations d’aménagement et de programmation

Pièce écrite (M1)

Plan au 1/2000ème