PLU de Bignoux

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Plan Local d'Urbanisme de Bignoux

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été en enquête publique du 21 octobre 2017 au 21 novembre 2017.

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Bignoux - dossier à l'enquête publique

Le rapport d'enquête, les conclusions et l'avis de M le Commissaire enquêteur sont en téléchargement ci-dessous :

Rapport et conclusions de M le Commissaire enquêteur

Les différents éléments qui composent le projet d'élaboration du PLU de Bignoux mis à l'enquête publique sont en libre téléchargement ci-dessous :

Arrêté et délibérations

Pièce 1 : Rapport de présentation

Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage

Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques

Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols

Avis des personnes publiques associées