PLU de Cloué

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PLU de Cloué

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué est en cours d'élaboration.

Le projet d'élaboration du PLU de la commune de Cloué a été mis à l'enquête publique du 7 décembre 2018 jusqu'au 7 janvier 2019.

M le Commissaire Enquêteur, désigné par le Tribunal Administratif de Poitiers, a remis son rapport et ses conclusions en téléchargement ci-dessous :

Lien (pdf - 6,2 Mo)

Le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué en téléchargement

Les différentes éléments qui composent le projet de PLU de la commune de Cloué mis à l'enquête publique sont en libre téléchargement ci-dessous :

Arrêtés et délibérations

Lien (zip - 5,2 Mo)

Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLU

Lien (pdf - 0,2 Mo)

Avis des personnes publiques associées

Lien (zip - 2,4 Mo)

Pièce 1 : Rapport de présentation

Lien (zip - 41,6 Mo)

Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage

Lien (zip - 14,0 Mo)

Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique

Lien (zip - 6,9 Mo)

Pièce 6 : Annexes 2 à 4 - Droit de Préemption urbain  - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)

Lien (zip - 21,6 Mo)

Comme le dossier d’enquête publique est consultable durant l’enquête publique sur le site Internet de Grand Poitiers Communauté urbaine. Les observations et propositions du public recueillies lors de la durée de l’enquête publique sont publiées dans les meilleurs délais ci-dessous :

Télécharger les observations, propositions et contre propositions exprimées dans les registres, par voie postale ou par mail