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Pertinence:100%Les procédures en cours
modification simplifiée n°3 (MS3-R5) du PLUi de Grand Poitiers Par arrêté n°2025-0039 , Madame la Présidente de Grand Poitiers Communauté urbaine a prescrit la procédure de modification simplifiée du PLUi [...] emportant mise en compatibilité (MEC6-R5) du PLUi de Grand Poitiers Par arrêté n°2025-0044 , Madame la Présidente de Grand Poitiers Communauté urbaine a prescrit la déclaration de projet valant mise en compatibilité [...] PLU couvrant le territoire de l'ancienne commune de Beaumont Par arrêté n°2025-0267 , Madame la Présidente de Grand Poitiers Communauté urbaine a prescrit la procédure de modification simplifiée n°2 du
04/03/2026 15:38
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Pertinence:73%Télécharger le PSMV
sigle M1) et par une mise à jour des servitudes et annexes approuvée par arrêté de Monsieur le président de Grand Poitiers Communauté Urbaine le 6 juin 2018 (signalée par le sigle MAJ1). De plus, le PSMV [...] fait l'objet d'une mise à jour n°2 (signalée par le sigle MAJ2) approuvée par arrêté de Madame la Présidente de Grand Poitiers Communauté urbaine en date du 24 juillet 2025 : arrêté de mise à jour n°2 .
22/09/2025 17:58
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Pertinence:66%PLU de Sainte-Radegonde
urbaine. Conformément au code de l'environnement, Monsieur le commissaire enquêteur, désigné par le Président du Tribunal administratif de Poitiers, a remis son rapport et ses conclusions . Le Plan Local
22/08/2025 18:58
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Pertinence:59%PLU de Jaunay-Marigny
commune de Jaunay-Clan a fait l'objet d'une mise à jour n°4 approuvée par arrêté de Madame la Présidente de Grand Poitiers en date du 22 juillet 2025 par arrêté de Grand Poitiers Communauté urbaine :
22/09/2025 17:55
