PLU de Pouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé en téléchargement
Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune de Pouillé sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation (RA1)
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage (RA1)
- Pièce 5 : Règlement
- Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'utilité publique
- Pièce 6.1 : Autres annexes - Annexes 2 à 5
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- Délibérations
- Pièce 1 - Rapport de présentation (RA1)
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage (RA1)
- Pièce 5 : Règlement
- Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'utilité publique
- Pièce 6.1 : Autres annexes - Annexes 2 à 5
Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Pouillé :
- 25 juin 2021 : Révision allégée n°1 (RA1)