Actes administratifs du Smasp

Pour consulter les délibérations et arrêtés relatifs au Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou, sélectionnez ci-dessous :

• « Assemblée / Comité Smasp restreint » pour les délibérations relatives au site de Saint-Cyr,
• « Assemblée / Comité Smasp élargi  » pour les délibérations relatives au Scot,
• "Assemblée" / "Arrêtés SMASP" pour l’ensemble des arrêtés de la structure.