Aller à :

  • Aide à la navigation 
  • Rechercher 
  • Menu principal 
  • Contenu 
Grand Poitiers Communauté urbaine
Grand Poitiers Communauté urbaine (Retour à la page d'accueil)
Air4Bon
Mes démarches
Rechercher sur tout le site
  • Grand Poitiers
    • Les 40 communes
    • Venir à Grand Poitiers
    • Vivre à Grand Poitiers
    • De quoi s'occupe Grand Poitiers ?
    • Conseil communautaire
      • La gouvernance
      • Documents de mandat 2021-2026 de Grand Poitiers
      • Calendrier des conseils communautaires de Grand Poitiers
      • Le Conseil communautaire en vidéo
      • Bureau communautaire
      • Les conseillères et conseillers communautaires
      • Les délibérations et les arrêtés
      • Expression des conseillers
    • Grand Poitiers recrute
      • Offres d'emploi
        • Liste des offres d'emploi
        • Candidature spontanée
      • Diversité des métiers
      • Qualité de vie à Grand Poitiers
      • Politique RH et environnement de travail
      • Grand Poitiers employeur
      • Organigramme de Grand Poitiers
      • Stages de collège
    • Conseil de Développement
      • Présentation
      • Bilan du Conseil de développement
      • Publications et avis
      • Coordinations des conseils de développement
    • Marchés et Contrats Publics
    • Activités européennes
    • Rapports annuels de Grand Poitiers
    • Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou
      • Actes administratifs du Smasp
      • Base de loisirs, plan d'eau et Golf de Saint-Cyr
      • Le SCOT Seuil du Poitou
  • Au quotidien
    • Les Accessifs
    • Déchets
      • Jours de collecte
      • Déchetteries et déchets spécifiques
      • Composteurs et bioseaux
      • Consignes de tri
        • Emballages - papiers, ordures ménagères, restes alimentaires
        • Végétaux : aide au broyage, jardinage 0 déchet vert
        • Réduire ses déchets au quotidien
      • Demande de bacs, sacs, composteur et bioseau
      • Taxe d’enlèvement des ordures ménagères et redevances
    • Eau et assainissement
      • Eau
        • D'où vient mon eau ?
        • Qualité de l'eau
        • Sécheresse : économisons l’eau !
        • Ensemble, protégeons la ressource en eau
      • Assainissement
        • Assainissement collectif
        • Assainissement non-collectif
        • Rejets professionnels
      • Paiement et démarches
        • S'abonner / Se raccorder
        • Comment payer sa facture ?
        • Payer sa facture
        • Le prix de l'eau
    • Déplacements
      • Se stationner dans les parkings de Poitiers
        • Liste des parkings
        • Demander un abonnement à un parking
        • Informations sur la gamme tarifaire des parkings de Grand Poitiers
        • Payer son abonnement en ligne
      • Vélos et mobilités actives
        • Circuler à vélo
        • Pony : vélos et trottinettes en libre-service
        • Entretenir et faire réparer son vélo
        • Stationner son vélo
        • Location de vélos et vélos électriques
        • Aide à l'achat d'un Vélo à Assistance Electrique (VAE)
      • Transports en commun
        • Transports en commun de Grand Poitiers
        • Cars gérés par la région Nouvelle-Aquitaine
        • Trains et TER
        • Gare routière
      • Partage des voitures
        • Autopartage
        • Covoiturage
      • Projets et conseil en mobilité
        • Plan de mobilité
        • Plan de mobilité employeur
        • Conseil en mobilité
        • Carapatte et caracycle
        • Challenge de la Mobilité inter écoles
    • Petite enfance / Jeunesse
      • Crèches multi-accueils et halte-garderie
        • Le multi-accueil de Sèvres-Anxaumont
        • Le Multi-accueil de Jaunay-Marigny
        • Le Multi-accueil et Halte-garderie Trot'câlin
      • Relais petite enfance
        • Relais Petite Enfance MPE Sèvres-Anxaumont
        • Relais Petite Enfance Val frimousse
      • Lieu d'Accueil Enfants Parents
        • LAEP Sèvres-Anxaumont
        • LAEPI «  A petits pas  », Lusignan
      • Accueils de loisirs
        • Le monde de tout le monde - ALSH
        • Accueil de loisirs de 3 à 12 ans
        • Accueil de loisirs de 11 à 17 ans
    • Vie étudiante
      • Se loger
      • Se nourrir
      • Se déplacer
      • Sortir et se divertir
      • Trouver un job étudiant, un stage ou un apprentissage
      • Santé
      • Démarches administratives
      • Habitants d'ici, étudiants d'ailleurs
    • Accueil des gens du voyage
    • Fourrière animale intercommunale
    • Espace France Services
    • Travaux sur voirie
  • Nature et biodiversité
    • Mieux connaître la nature qui nous entoure
      • Atlas de la Biodiversité Communautaire (ABC)
      • Trame verte, bleue et noire
      • Suivi d'espèces
      • Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF)
    • Les actions de Grand Poitiers
      • Plan Canopée
      • Territoire Engagé pour la Nature (TEN)
      • Biodiversité et bâti
      • Gestion du patrimoine naturel
      • Gestion des espèces exotiques envahissantes
    • S'engager pour la biodiversité
      • La biodiversité chez vous
      • Sciences participatives
    • Visiter le patrimoine naturel communautaire
      • Parc Naturel Urbain (PNU)
      • Circuits de randonnées
      • Le schéma d'accueil en forêt
    • Les bénéfices de la nature
      • Santé Environnement
      • Biodiversité et climat
      • Services rendus par la nature
    • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
      • Grand cycle de l'eau
      • Gestion des milieux aquatiques
      • Prévention des inondations
    • Les espaces naturels protégés du territoire
      • Les réserves naturelles
      • Les sites Natura 2000
      • Le site Ramsar du Pinail
      • Espaces naturels sensibles
    • Manger local
      • Qu'est-ce que le Projet Alimentaire Territorial ?
      • Je consomme local
      • Alimentation et santé
    • Air
      • Qualité de l'air
      • Pollution
      • Surveillance pollinique
    • Travailler en partenariat
      • Les acteurs
  • Sport, culture et loisirs
    • Sports
      • Sports
      • Les piscines
        • Centre aquatique de la Pépinière
        • Piscine de la Ganterie
        • Piscine de Bellejouanne
        • Piscine de la Blaiserie
        • Piscine du bois de Saint-Pierre
        • Piscine de Chauvigny
        • Base aquatique de Bonnes
        • Piscine de Lusignan
        • Piscine de Saint-Sauvant
        • Piscine de Sanxay
        • Base de plein-air de La Puye
      • La patinoire
      • Le Pass Piscines-Patinoire
      • Grand Poitiers Sports – Vacances Sportives
      • Le sport en pleine nature
      • Le multisports
        • La Halle de la Cassette
      • Les stades et complexes sportifs
        • Les stades
        • Le complexe sportif Michel Amand
        • Gymnase Dojo de Saint-Julien L'Ars
        • Pôle sportif de Lusignan
      • Les gymnases
      • Le tennis
      • L'équitation
        • Le cheval
        • Le poney
      • Les boulodromes
      • Grand Poitiers Terre de Jeux 2024
    • Culture
      • Le Conservatoire (musique, danse, théâtre)
      • Les Beaux-arts, Ecole d'arts plastiques
        • Les cours
        • Les stages
        • Informations pratiques
      • La Médiathèque François-Mitterrand
      • Le Musée du Vitrail
      • L'espace culturel du Prieuré
      • Les événements culturels
    • Patrimoine
      • Grand Poitiers «  Ville et Pays d’art et d’histoire  »
        • Le label «  Ville et Pays d’art et d’histoire  »
        • La salle du patrimoine
      • Histoire et Monuments
        • Une nature riche
        • Poitiers, cité de pouvoir au cœur d’un vaste territoire
        • L'empreinte spirituelle
        • Terre des savoirs
        • Inventaire du Patrimoine
      • Explorer
        • Les visites et découvertes
        • Les applications
        • Les publications
      • Jeune public
        • Pour les scolaires
        • Pendant les vacances
      • Les Journées Européennes du Patrimoine 2023 dans Grand Poitiers
    • Tourisme et loisirs
      • Se balader
        • Trouver une balade
        • Forêt de Moulière
        • Forêt de Saint-Sauvant
        • Déclarer sa taxe de séjour
      • Grottes de la Norée
      • Office de Tourisme de Grand Poitiers
      • Déclarer sa taxe de séjour
    • Jeux
      • CLIPP : Destination jeux
    • Associations
      • Annuaire des associations de Grand Poitiers
      • Espace des aides
      • Demande de manifestation ou de salle locative
      • Je veux aider : trouver une mission de bénévolat
  • Habitat / Urbanisme
    • Demandes d'urbanisme en ligne
    • Plan Local d'Urbanisme
      • Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ?
      • Les objectifs du PLU
      • Télécharger les PLU de Grand Poitiers
        • PLU de Beaumont Saint-Cyr
        • PLU de Bignoux
        • PLU de Bonnes
        • PLU de Celle-L'Evescault
        • PLU de Chauvigny
        • PLU de Cloué
        • PLU de Coulombiers
        • PLU de Dissay
        • PLU de Jaunay-Marigny
        • PLU de Jardres
        • PLU de Jazeneuil
        • PLU de La Chapelle-Moulière
        • PLU de Lavoux
        • PLU de Ligugé
        • PLU de Liniers
        • PLU de Lusignan
        • PLU de Pouillé
        • PLU de Rouillé
        • PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
        • PLU de Saint-Julien-l'Ars
        • PLU de Saint-Sauvant
        • PLU de Sainte-Radegonde
        • PLU de Savigny-L'Evescault
        • PLU de Sèvres-Anxaumont
        • PLU de Tercé
        • Carte communale de La Puye
        • Carte communale de Sanxay
        • Carte communale de Curzay-sur-Vonne
      • Carte interactive des zones du PLU
      • Les procédures en cours
      • PLUI 40
        • La démarche
        • Les étapes
        • La concertation
        • Les pièces téléchargeables
      • Enquêtes publiques
        • Enquêtes publiques en cours / mises à disposition
        • Enquêtes publiques achevées
    • Habitat
      • Programme Local de l'Habitat
      • Demande de logement social
      • Cotation de la demande de logement social
      • Rénovation de l’habitat privé
    • Patrimoine architectural
      • Plan de Sauvegarde (PSMV)
      • Rénovation du patrimoine ancien
      • Télécharger le PSMV
    • Projets urbains
      • Rénovation urbaine
      • ZAE de Chaumont
      • ZAC des Montgorges
      • ZAC de la Mérigotte
    • Point Info Energie
      • Point Info Energie de Grand Poitiers
    • Ecowatt
    • Voirie
      • Demande de travaux sur la voirie
  • Entreprendre et Emploi
    • Entreprendre à Grand Poitiers : des atouts indéniables
    • Grand Poitiers vous accompagne
    • La semaine de l'emploi dans Grand Poitiers
    • Transition écologique : accompagnement des professionnels
      • La mobilité des salariés
        • Aspects réglementaires : obligations et opportunités
        • L’offre de service sur le territoire
        • Les aides et accompagnement de Grand Poitiers
        • Actions concrètes et témoignages d’employeurs
      • Chaleur renouvelable
      • Acteurs engagés pour la transition écologique
    • L’Économie sociale et solidaire (ESS)
    • Le plan local d'insertion et l'emploi (PLIE)
    • Le Parc des Expositions
    • Le Centre de conférences
      • Les espaces
      • Les prestations
      • Votre évènement
      • Informations pratiques
  • Grands Projets
    • Grand Poitiers, pilote de la sobriété foncière
    • Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi
      • La démarche
      • Les étapes
      • La concertation
      • Les pièces téléchargeables
    • Grand Poitiers entre en gare
    • Actions pour le climat
      • Schéma directeur des énergies
      • Plan Climat
      • Le label Territoire engagé Transition écologique
    • COP26
    • Règlement local de la publicité (RLPI)
    • Technopole Grand Poitiers
    • Slesri de Grand Poitiers
    • French Tech
    • Grand Poitiers Open Data
      • Grand Poitiers Open Data
      • Les ateliers
      • La licence
      • Plateforme data.grandpoitiers.fr
    • Renouvellement urbain
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Seuil-Du-Poitou
    • L’écoquartier des Montgorges
  • Recevoir Le Mag et Sortir dans Grand Poitiers
  • Mes démarches en ligne 
  • Plateforme citoyenne "Je participe" 
  • Jouons le futur 
  • Sortir Grand Poitiers 
  • Conservatoire de Grand Poitiers 
  • Open data 
  • Carte du territoire 
  1. Accueil
  2. Grand Poitiers
  3. Conseil communautaire
  4. Les délibérations et les arrêtés
  • Exporter la page au format PDF
  • Partager cette page par e-mail
    • Facebook
    • Twitter
    • LinkedIn
  • Accéder au compte Facebook
  • Accéder au compte Twitter
  • Accéder au compte Youtube
  • Accéder au compte Instagram
  • Accéder au compte LinkedIn

Dans la même rubrique

  • La gouvernance
  • Documents de mandat 2021-2026 de Grand Poitiers
  • Calendrier des conseils communautaires de Grand Poitiers
  • Le Conseil communautaire en vidéo
  • Bureau communautaire
  • Les conseillères et conseillers communautaires
  • Les délibérations et les arrêtés
  • Expression des conseillers

Les délibérations et les arrêtés

Retour en haut de la page 

Informations du site

Grand Poitiers Communauté urbaine (Retour à la page d'accueil)

Grand Poitiers

Adresse : 84, rue des Carmélites
86 000 Poitiers
Tel : 05 49 52 35 35

Horaires :
Du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30

Pendant les vacances scolaires :
Ouverture de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi

Nous contacter Se déplacer à Grand Poitiers Communauté urbaine
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • Instagram
  • Linkedin
  • Contact 
  • Mentions légales 
  • Accessibilité 
  • Charte graphique 
  • Plan du site 
  • Gestion des cookies
Publications

Réalisation Stratis