PLU de Beaumont Saint-Cyr
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont en téléchargement :
Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Pièce 0 : Délibérations et avis
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et Programmation
- Pièce 4 : Zonage, liste des emplacements réservés, règlement, inventaire du patrimoine
- Pièce 5 : Annexes (Servitudes d'utilité publique, annexes sanitaires, termiete, saturnisme, zonage archéologique, risque feu de forêt, taxe d'aménagement, plantations, nuisances sonores, droit de préemption urbain)
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement :
Le PLU couvrant le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr a été approuvé au Conseil communautaire du 9 avril 2021. Les différents éléments qui composent le PLU opposable sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Pièce 0 : Délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 4 : Zonage, règlement, liste des emplacements réservés, inventaire du patrimoine
- Pièce 5 : Annexes (Servitudes d'utilité publique, annexes sanitaires, termite, saturnisme, zonage archéologique, risque feu de forêt, taxe d'aménagement, plantations, nuisances sonores, droit de préemption urbain)