PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement
Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Bignoux approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Arrêté et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Règlement - Zonage
- Pièce 4 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 5 : Annexe 1 - Servitudes d'utilité publique
- Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols
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- Délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièces 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
- Pièce 3 : Règlement - Zonage
- Pièce 4 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 5 : Annexe 1 - Servitudes d'utilité publique
- Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols