PLU de Jazeneuil
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement :
Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Jazeneuil sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Pièce 0 : Pièces administratives
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 4 : Règlement - Zonage
- Pièce 5.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique
- Pièce 5.2 Annexes : Annexes sanitaires - Atlas des Zones Inondables de la Vonne - Archéologie préventive - Protection des captages - Classement sonore - Droit de Préemption Urbain - Liste des opérations déclarées d'utilité publique - Liste des lotissements dont les règles sont maintenues
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- Pièce 0 : pièces administratives
- Pièce 1 : rapport de présentation
- Pièces 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
- Pièce 3 : Orientations d'aménagement et de programmation
- Pièce 4 : Règlement - Zonage
- Pièce 5.1 : Annexe - Servitudes d'utilité publique
- Pièce 5.2 - Annexes - annexes sanitaires - atlas des zones inondables de la Vonne - archéologie préventive - protection des captages - classement sonore - droit de préemption urbain - liste des opérations déclarées d'utilité publique - liste des lotissements dont les règles sont maintenues