PLU de Lavoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux en téléchargement
Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune de Lavoux sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Délibérations et arrêtés
- Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1)
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (MS1)
- Pièce 4 : Règlement - Zonage (MS1)
- Pièce 5.1 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
- Pièce 5.2 : Annexes 2 à 6
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- Délibérations et arrêtés
- Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1)
- Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
- Pièce 3 : Orientations d'aménagement et de programmation (MS1)
- Pièce 4 : Règlement - Zonage (MS1)
- Pièce 5.1 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
- Pièce 5.2 : Annexes 2 à 6
Historique des procédures :
- Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020
- Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017