PLU de Lavoux
Le PLU de Lavoux en téléchargement
L'ensemble des pièces constitutives du PLU de Lavoux sont téléchargeables à partir des fichiers ci-dessous :
- Délibération approuvant le PLU de Lavoux et son annexe 1 :
délibération
annexe 1
- Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
- Pièce 3 : Orientations d'aménagement et de programmation
- Pièce 4 : Zonage et annexes liées au zonage
- Pièce 5 : Règlement
- Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
- Pièce 6 : Annexes 2 à 6
Télécharger
- Délibération
- Annexe 1
- Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
- Pièce 3 : Orientations d'aménagement et de programmation
- Pièce 4 : Zonage et annexes liées au zonage
- Pièce 5 : Règlement
- Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
- Pièce 6 : Annexes 2 à 6
Historique des procédures :
- Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020
- Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017