PLU de Dissay
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement :
Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Dissay sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage
- Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique
- Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires - Termites - Plomb - Classement sonore - Taxe d'Aménagement - Droit de Préemption Urbain
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- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièces 2 à 5 : projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage
- Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique
- Pièce 6.2 annexes : annexes sanitaires - termites - plomb - classement sonore - taxe d'aménagement - droit de préemption urbain