PLU de Celle-L'Evescault
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault en téléchargement
Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Celle-L'Evescault approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Arrêtés et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage
- Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique
- Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de Préemption Urbain - Taxe d'Aménagement - Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transport terrestre - Plomb - Bois et forêts relevant du régime forestier - Annexes sanitaires - Information sur les sols
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- Arrêtés et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage
- Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique
- Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de Préemption Urbain - Taxe d'Aménagement - Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transport terrestre - Plomb - Bois et forêts relevant du régime forestier - Annexes sanitaires -Information sur les sols