PLU de Savigny-L'Evescault

La révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine.

Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet de deux modifications simplifiées (MS1 et MS2) approuvées par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 7 décembre 2018 et du 1er décembre 2023.

Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé

    Les différents éléments qui compose le PLU révisé de la commune de Savigny-L'Évescault sont en libre téléchargement ci-dessous :

    • Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 
      • Délibération
      • Annexe 1
    • Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision
    • Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1-MS2)
    • Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
    • Pièce 3 : Orientations d'aménagement et de programmation
    • Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage (MS1-MS2)
    • Pièce 5 : Règlement (MS1-MS2)
    • Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
    • Pièces 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Bruit - Plans des réseaux eau potable - assainissement - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols - Site et sols pollués // Bilan de la concertation