PLU de Savigny-L'Evescault
Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 7 décembre 2018.
Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé
Les différents éléments qui compose le PLU révisé de la commune de Savigny-L'Évescault sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1
- Délibération
- Annexe 1
- Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision
- Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1)
- Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
- Pièce 3 : Orientations d'aménagement et de programmation
- Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage (MS1)
- Pièce 5 : Règlement (MS1)
- Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
- Pièces 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Bruit - Plans des réseaux eau potable - assainissement - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols - Site et sols pollués // Bilan de la concertation
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- Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations
- Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Annexe
- Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision
- Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1)
- Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
- Pièce 3 : Orientations d'aménagement et de programmation
- Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage (MS1)
- Pièce 5 : Règlement (MS1)
- Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
- Pièces 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Bruit - Plans des réseaux eau potable - assainissement - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols - Site et sols pollués // Bilan de la concertation