PLU de Sèvres-Anxaumont
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont en téléchargement
Les différentes éléments qui composent le PLU de la commune de Sèvres-Anxaumont approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Arrêtés et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage
- Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique
- Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)...
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- Arrêtés et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage
- Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique
- Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)...