PLU de Sèvres-Anxaumont
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sèvres-Anxaumont en téléchargement
Les différentes éléments qui composent le PLU de la commune de Sèvres-Anxaumont approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Arrêtés (MAJ1) et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 4 : Zonage
- Pièce 5 : Règlement
- Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique (MAJ1)
- Pièce 6.1 : Annexes 2 à 7 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)...
Télécharger
- Arrêtés (MAJ1) et Délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 4 : Zonage
- Pièce 5 : Règlement
- Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique (MAJ1)
- Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)...