PLU de Tercé
Le PLU de Tercé a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024.
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé
Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Pièce 0 - Délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1)
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Règlement - Zonage (MS1)
- Pièce 4 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 5 : Annexe 1 - Servitudes d'utilité publique
- Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols
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- Pièce 0 : Délibérations et avis
- Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1)
- Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
- Pièce 3 : Règlement - Zonage (MS1)
- Pièce 4 : Orientations d'aménagement et de programmation
- Pièce 5 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
- Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols