PLU de Tercé
Le rapport d'enquête, les conclusions et l'avis de Mme le Commissaire enquêteur sont en téléchargement ci-dessous :
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé
Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Arrêté et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage
- Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
- Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols
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- Arrêté et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage
- Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
- Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols