PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé
Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Arrêté et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage
- Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
- Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols
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- Arrêté et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage
- Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
- Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols