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Résultats 1 à 20 sur 22 au total
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Pertinence:100%Conseil communautaire
à Poitiers. Il peut être suivi en… Le Conseil communautaire en vidéo Bureau communautaire Les conseillères et conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Retrouvez [...] Documents de mandat 2021-2026 de Grand Poitiers Calendrier des conseils communautaires de Grand Poitiers Le Conseil communautaire de Grand Poitiers se réunit à 14h, au Centre de conférences, 58 boulevard [...] Retrouvez les jeux de données associés à cette thématique en Open Data : Deliberations-Grand Poitiers Télécharger Le Conseil communautaire de Grand Poitiers (mars 2024) PDF 4,6 Mo
24/07/2024 13:23
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Pertinence:95%Professionnels
Les professionnels ont accès à 5 déchetteries communautaires de Grand Poitiers. Les professionnels peuvent accéder aux déchetteries communautaires de : Chauvigny Lusignan Saint-Georges-lès-Baillargeaux [...] mobile Pour les professionnels, l’accès en déchetterie est payant. Télécharger la délibération des tarifs 2024 Délibération des tarifs 2024 PDF 117,9 Ko
24/07/2024 13:23
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Pertinence:92%Les délibérations et les arrêtés
Les registres des procès-verbaux des séances des délibérations du Conseil communautaire de la naissance du District de Poitiers, de 1965 à 2016, sont consultables ici .
30/10/2024 18:17
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Pertinence:82%La gouvernance
instances : le Bureau le Conseil communautaire, les Commissions thématiques la Conférence des maires. Le Bureau communautaire : l'organe exécutif Le Bureau communautaire est constitué d'un président et [...] ns des Commissions thématiques avant de les soumettre au Conseil communautaire. Le Conseil communautaire : l'assemblée délibérante C'est l'organe décisionnel de la Communauté urbaine, à l'instar des [...] La nouvelle assemblée communautaire : une gouvernance représentative La nouvelle assemblée communautaire compte 86 membres . Ils représentent l'ensemble des 40 communes actuelles de la Communauté urbaine
24/07/2024 13:23
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Pertinence:81%Les pièces téléchargeables
Pour consulter les pièces : Les délibérations 29 septembre 2023 - le Conseil communautaire a débattu sur les orientations du PADD 25 juin 2021 - le Conseil communautaire a prescrit l'élaboration du PLUi
30/09/2024 16:28
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Pertinence:79%PLU de Lavoux
Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017 [...] ires qui composent le PLU de la commune de Lavoux sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] (MS1) Pièce 5.1 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 5.2 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibérations et arrêtés ZIP 5,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) ZIP 47,5 Mo Pièce 2 : Projet
22/10/2024 18:29
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Pertinence:75%Grand Poitiers
Conseil communautaire La gouvernance Documents de mandat 2021-2026 de Grand Poitiers Calendrier des conseils communautaires de Grand Poitiers Le Conseil communautaire en vidéo Bureau communautaire Les c [...] conseillères et conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Grand Poitiers recrute Offres d'emploi Diversité des métiers Qualité de vie à Grand Poitiers Politique
24/07/2024 13:23
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Pertinence:71%Les procédures en cours
engagée par délibération du Conseil communautaire en date du 24 juillet 2020. Son enquête publique s'est tenue du 15 mars au 7 avril 2021. Mises en compatibilité Délibération du Conseil communautaire de Grand [...] pour l'ensemble du territoire communal. La révision allégée n°1 du PLU de Dissay La délibération du Conseil communautaire du 24 juillet 2020 prescrit la révision allégée n°1 du PLU de Dissay et définit les [...] programmation de la Tricherie. Le Conseil communautaire a défini les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée par délibération en date du 10 décembre 2021 . La procédure
16/10/2024 17:26
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Pertinence:64%Les étapes
ant sur plusieurs années. Prescription du PLUi à l'échelle des 40 communes La délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 prescrit l’élaboration d’un PLUi couvrant les 40 communes [...] des orientations du PADD et dates des 8 réunions publiques en 2024 Retrouvez les délibérations du Conseil communautaire dans la rubrique pièces téléchargeables . Les documents utiles Les orientations [...] collaboration avec les communes de Grand Poitiers. Débat sur les orientations du PADD en Conseil communautaire le 29 septembre 2023 Le PADD : Qu'est-ce que c'est ? Le Projet d’Aménagement et de Développement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Jardres
d'exposition au plomb, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations et avis - Délibération d'approbation MS n°1 ZIP 3,9 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation - Notice de pr [...] Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le PLU de Jardres a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée [...] approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement
18/10/2024 11:20
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Pertinence:62%PLU de Lusignan
Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en téléchargement [...] composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Règlement - Zonage Pièce 5 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération ZIP 325,2 Ko Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 21,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
23/10/2024 12:26
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Pertinence:59%PLU de Bonnes
approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 4 juin 2013 Élaboration : approuvée par délibération du conseil
18/10/2024 14:15
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Pertinence:59%PLU de Dissay
Modification simplifiée n°2 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2016 Mise [...] Mise à jour n°1 : approuvée par arrêté du maire du 8 janvier 2016 Élaboration : approuvée par délibération du conseil municipal du 27 mai 2014
22/10/2024 16:36
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Pertinence:56%PLU de Sainte-Radegonde
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde a été approuvé le 6 décembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement, Monsieur le commissaire [...] Sainte-Radegonde approuvé le 6 décembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Information sur les sols - Plan du périmètre du droit de préemption urbain Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 24,8 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de
25/10/2024 10:48
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Pertinence:55%Règlement local de la publicité (RLPI)
du 24 juin 2022. La délibération et l’intégralité des pièces qui composent le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sont consultables sur les liens suivants : Délibération d'approbation Annexe 1 [...] pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par délibération du 8 décembre 2017, le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine a prescrit l’élaboration de son Règlement [...] Les orientations générales du RLPi ont été débattues lors du Conseil Communautaire du 27 septembre 2019. Le Conseil communautaire du 6 décembre 2019 a d'une part tiré le bilan de la concertation et d'autre
24/07/2024 13:23
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Pertinence:54%PLU de Beaumont Saint-Cyr
été approuvé au Conseil communautaire du 9 avril 2021. Les différents éléments qui composent le PLU opposable sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de pr [...] simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur [...] territoire de l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et avis Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'A
18/10/2024 12:40
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Pertinence:53%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement [...] PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] d'exposition au plomb, annexe sanitaire, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 679,2 Ko Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 53,5 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:51%PLU de Cloué
Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la dernière approbation [...] commune de Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 8,1 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 41,0 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de
22/10/2024 14:19
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Pertinence:51%PLU de Saint-Sauvant
Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant en tél [...] Saint-Sauvant approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés (MAJ1) et délibérations ZIP 22,7 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation, volume I PDF 90,6 Mo Pièce 1 : Rapport de pr
28/10/2024 17:22
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Pertinence:49%PLU de Celle-L'Evescault
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la dernière approbation [...] t approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] régime forestier - Annexes sanitaires - Information sur les sols Télécharger Arrêtés (MAJ1) et délibérations ZIP 20,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 36,3 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
28/10/2024 17:43