Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Résultats 21 à 40 sur 41 au total
Pages
Pertinence:60%PLU de Sèvres-Anxaumont
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:60%PLU de Pouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:60%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:58%PLU de Dissay
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:58%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:58%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le PLU de Jardres a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée [...] 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:58%PLU de Cloué
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la dernière a [...] de Cloué 13 décembre 2023 : Mise à jour des servitudes d'utilité publique (MAJ1) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les différentes éléments qui composent le projet de PLU de la commune de Cloué approuvé
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:58%PLU de Saint-Sauvant
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:56%PLU de Celle-L'Evescault
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la [...] scault 13 décembre 2023 : Mise à jour des servitudes d'utilité publique (MAJ1) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:56%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Tercé a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) [...] 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:55%Programme Local de l'Habitat
thématique en Open Data : Urbanisme-Situation des communes vis-à-vis de l'article 55 de la loi SRU-Grand Poitiers Contact Informations sur l'habitat, Direction Urbanisme - Mixité sociale Adresse : [...] , au cadre de vie agréable, proche de la nature, ville universitaire importante… Promouvoir un urbanisme des arts de vivre au sein de son territoire dans sa diversité humaine, sociale et géographique, via [...] l’habitat, du foncier et de la consommation d’espace pour le suivi du PLH et du futur Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Grand Poitiers. Les bilans annuels du PLH Pour mettre en œuvre ces orientations
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:50%PLU de Ligugé
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ligugé a été approuvé en décembre 2012. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Ligugé en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:46%PLU de Savigny-L'Evescault
La révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a [...] approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 4 avril 2025. Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:30%Règlement local de la publicité (RLPI)
urbaine Grand Poitiers Communauté urbaine, en tant qu’autorité compétente en matière de Plan Local d’Urbanisme, est également compétent pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par [...] matière de paysage, de publicité, d'enseignes et de pré-enseignes, d'environnement, d'architecture, d'urbanisme et d'aménagement du territoire, d'habitat et de déplacement, une réunion publique en date du 30
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:25%Les procédures en cours
Le code de l'urbanisme définit 4 types de procédure qui peuvent permettre de faire évoluer un plan local d'urbanisme en fonction de la nature et des pièces qui doivent être modifiées : la révision la [...] 28 juin 2019. Ce document définit les orientations générales de la politique d'aménagement et d'urbanisme pour l'ensemble du territoire communal. La révision allégée n°1 du PLU de Dissay La délibération [...] Savigny-l'Evescault, Sèvres-Anxaumont et Tercé (depuis le 1 er janvier 2017). Contact Direction Urbanisme - Habitat - Projets Urbains Adresse : 84 rue des Carmélites 86000 Poitiers Tél. : 05.49.52.36
11/08/2026 17:45
Pages
Pertinence:24%Rénovation du patrimoine ancien
par la rénovation des bâtiments existants, en respectant les contraintes urbaines, le Plan Local d'Urbanisme (PLU) ou le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) par exemple. 2 objectifs essentiels
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:23%Plan de Sauvegarde (PSMV)
gestion des espaces libres Ajustement des règles de stationnement sur celles du PLU (Plan Local d’Urbanisme) Mise en cohérence des obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’espaces
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:22%Guides pratiques pour vos projets d'urbanisme
Pour toute aide dans vos projets, différents outils et guides sont mis à disposition. Ils permettent d’orienter sur les attentes réglementaires et qualitatives de votre projet (guide vélo, biodéchets,
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:22%Demandes d'urbanisme en ligne
Pour accéder directement au guichet numérique, cliquez ici Si vous disposez d’un compte professionnel, l’accès se fait ici Déposer ou suivre une demande en ligne
27/05/2026 19:01
Pages
Pertinence:19%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme) Liste des lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme) [...] Règlement Règlement zones AU Zonage Les documents graphiques du PLUi, opposables aux autorisations d'urbanisme, regroupent les planches de zonage et l'annexe patrimoniale : Annexes patrimoniales Béruges Biard
27/05/2026 19:01