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Résultats 21 à 40 sur 40 au total
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Pertinence:55%PLU de Tercé
avril 2018 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le PLU de Tercé a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine du 27 septembre
22/08/2025 18:58
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Pertinence:52%Cotation de la demande de logement social
Depuis mai 2022, GrandPoitiers dispose d’un système de cotation de la demande de logement social s’appliquant aux demandes de logement social réalisées sur son territoire. En tant qu’intercommunalité [...] é compétente en matière d’habitat, GrandPoitiers est concerné par l’obligation d’instaurer ce système sur son territoire. La cotation est traduite dans le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de [...] des demandeurs d’un logement social et la gestion des demandes réalisées sur le territoire de GrandPoitiers. Principe de la cotation de la demande de logement social La cotation consiste à attribuer des
22/08/2025 18:58
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Pertinence:50%PLU de Sainte-Radegonde
Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement, Monsieur le commissaire enquêteur, désigné par le Président du Tribunal administratif de Poitiers, a remis son
22/08/2025 18:58
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Pertinence:50%Louez positif
propriétaires de logements situés sur les 40 communes de GrandPoitiers (le propriétaire, quant à lui, n’est pas obligé de résider sur GrandPoitiers pour solliciter Louez Positif) . Quels sont les avantages [...] propriétaire et souhaitez louer votre bien à une personne ou une famille aux revenus modestes ? GrandPoitiers et l’ADIL sont à vos côtés. Qu'est-ce que Louez Positif ? Louez Positif est un système d’informations [...] de mon projet locatif, pendant et après sa réalisation. Louez positif est une initiative de GrandPoitiers, soutenue par la Préfecture de la Vienne et animée par l’ADIL de la Vienne La parole à... Monsieur
05/09/2025 21:14
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Pertinence:47%Plan Local d'Urbanisme
les formes attendues de son développement urbain. Il exprime le projet… Télécharger les PLU de GrandPoitiers PLU de Beaumont Saint-Cyr PLU de Bignoux PLU de Bonnes PLU de Celle-L'Evescault PLU de Chauvigny
22/08/2025 18:58
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Pertinence:47%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
(PLUi) de GrandPoitiers couvre 12 communes : Béruges - Biard - Buxerolles - Chasseneuil-du-Poitou - Croutelle - Fontaine-le-Comte - Mignaloux-Beauvoir - Migné-Auxances - Montamisé - Poitiers - Saint-Benoît [...] Risques Naturels inondation - Poitiers 1 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 2 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 3 Carte du Plan de Prévention [...] Risques Naturels inondation - Poitiers 4 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 5 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 6 Carte du Plan de Prévention
22/08/2025 18:58
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Pertinence:46%PLU de Savigny-L'Evescault
de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité (MEC1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers
22/08/2025 18:58
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Pertinence:46%PLU de Liniers
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté d'agglomération. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Liniers en téléchargement Les
22/08/2025 18:58
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Pertinence:43%PLU de Lusignan
(PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lusignan a fait l'objet d'une procédure de déclaration de projet
09/09/2025 13:53
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Pertinence:42%PLU de Lavoux
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux en téléchargement
22/08/2025 18:58
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Pertinence:39%PLU de Sèvres-Anxaumont
d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sèvres-Anxaumont en tél
22/08/2025 18:58
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Pertinence:39%PLU de Pouillé
d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé en téléchargement
22/08/2025 18:58
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Pertinence:39%PLU de Bignoux
Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les différents éléments
22/08/2025 18:58
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Pertinence:39%Lutter contre l'habitat indigne et indécent à Grand Poitiers
bonne procédure. Si le logement objet des désordres se situe à Poitiers, vous pouvez consulter la page "Lutte conter l'habitat indigne" de poitiers.fr pour vous faire accompagner. L'habitat non décent Un logement [...] d’aides spécifiques. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter le Point Info Énergie de GrandPoitiers.
22/08/2025 18:58
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Pertinence:37%PLU de Jardres
PLU de Jardres a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée
22/08/2025 18:58
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Pertinence:37%PLU de Cloué
(PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Cloué
22/08/2025 18:58
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Pertinence:37%PLU de Saint-Sauvant
(PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant en téléchargement Les d
22/08/2025 18:58
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Pertinence:35%PLU de Celle-L'Evescault
commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Celle
22/08/2025 18:58
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Pertinence:34%PLU de Beaumont Saint-Cyr
commune de Beaumont a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée
22/08/2025 18:58
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Pertinence:31%Télécharger le PSMV
sigle M1) et par une mise à jour des servitudes et annexes approuvée par arrêté du président de GrandPoitiers Communaute Urbaine le 6 juin 2018 (signalée par le sigle MAJ1). Rapport de présentation Cahier
22/08/2025 18:58