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Résultats 21 à 40 sur 62 au total
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Pertinence:50%PLU de Ligugé
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ligugé a été approuvé en décembre 2012. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Ligugé en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU
27/05/2026 19:01
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Pertinence:68%PLU de Liniers
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté d'agglomération. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Liniers en téléchargement
27/05/2026 19:01
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Pertinence:60%PLU de Pouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé
27/05/2026 19:01
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Pertinence:58%PLU de Saint-Sauvant
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant
27/05/2026 19:01
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Pertinence:46%PLU de Savigny-L'Evescault
La révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a [...] approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 4 avril 2025. Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le
27/05/2026 19:01
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Pertinence:60%PLU de Sèvres-Anxaumont
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de
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Pertinence:56%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Tercé a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) [...] 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé
27/05/2026 19:01
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Pertinence:30%Règlement local de la publicité (RLPI)
urbaine Grand Poitiers Communauté urbaine, en tant qu’autorité compétente en matière de Plan Local d’Urbanisme, est également compétent pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par [...] matière de paysage, de publicité, d'enseignes et de pré-enseignes, d'environnement, d'architecture, d'urbanisme et d'aménagement du territoire, d'habitat et de déplacement, une réunion publique en date du 30
27/05/2026 19:01
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Pertinence:56%PLU de Celle-L'Evescault
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la [...] scault 13 décembre 2023 : Mise à jour des servitudes d'utilité publique (MAJ1) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la
27/05/2026 19:01
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Pertinence:63%PLU de Sainte-Radegonde
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde a été approuvé le 6 décembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement [...] Tribunal administratif de Poitiers, a remis son rapport et ses conclusions . Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde en téléchargement Les différents éléments qui composent
27/05/2026 19:01
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Pertinence:58%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents
27/05/2026 19:01
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Pertinence:58%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le PLU de Jardres a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée [...] 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune
27/05/2026 19:01
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Pertinence:65%PLU de Lusignan
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lusignan a fait l'objet d'une procédure [...] en compatibilité (MEC1) approuvée par arrêté préfectoral en date du 5 août 2025. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune
27/05/2026 19:01
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Pertinence:58%PLU de Dissay
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent
27/05/2026 19:01
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Pertinence:60%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux a été approuvé le 26 février 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux en té
27/05/2026 19:01
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Pertinence:60%PLU de Jazeneuil
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui
27/05/2026 19:01
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Pertinence:65%PLU de La Chapelle-Moulière
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Chapelle-Moulière a été approuvé le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents
27/05/2026 19:01
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Pertinence:63%PLU de Rouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé a été approuvé le 21 août 2016. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé en téléchargement : Les différents éléments qui composent
27/05/2026 19:01
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Pertinence:66%PLU de Beaumont Saint-Cyr
La commune nouvelle de Beaumont Saint-Cyr dispose de deux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont et celui de l'ancienne commune de [...] septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont en téléchargement : Les différents [...] taxe d'aménagement, plantations, nuisances sonores, droit de préemption urbain) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement : Le PLU
27/05/2026 19:01
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Pertinence:60%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement
27/05/2026 19:01